Articles sélectionnés pour le thème : mandat social et contrat de travail
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Les modes d'accès à la fonction publique territoriale ...
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1.2.2. Les catégories statutaires
Elles répartissent les cadres d'emplois en trois ensembles désignés dans l'ordre hiérarchique décroissant par les lettres A, B et C :
la catégorie A regroupe les cadres d'emplois de conception et de direction ;
la catégorie B ceux d'application et d'encadrement intermédiaire ;
la catégorie C ceux d'encadrement de proximité et d'exécution.
On...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
TITRE IV - LES CONDITIONS GENERALES DU TRAVAIL
TITRE IV - LES CONDITIONS GENERALES DU TRAVAIL
CHAPITRE I - LA DUREE DU TRAVAIL
Section I : La durée légale
Article 135 : Dans tous les établissements publics ou privés, même d'enseignement ou de bienfaisance, la durée légale du travail des employés ou ouvriers de l'un ou l'autre sexe, de tout âge, travaillant à temps, à la tâche ou aux pièces, ne peut excéder quarante...
Date: 2006-09-29 23:38:36
Site :
http://www.toefrank.net
Délégation syndicale - Service public fédéral Emploi ...
Protection contre le licenciement
Base juridique
La CCT n°5 du 24 mai 1971 conclue au sein du Conseil National du Travail règle le statut de la délégation syndicale du personnel des entreprises. Cette CCT a été modifiée par la CCT n° 5 bis du 30 juin 1971, par la CCT n° 5 ter du 21 décembre 1978 et par la CCT 5 quater du 5 octobre 2011.
Le statut de la délégation syndicale est...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : convention collective travail social / service social entreprise offre d'emploi / difference entre action collective et travail social de groupe / offres d'emploi travail social / offres d emploi travail social
Infos générales sur les SAS et SASU
La SAS si on est plusieurs actionnaires, ou la SASU si on est un seul actionnaire, est une structure juridique bénéficiant d'une excellente image, et tend à remplacer petit à petit, la SARL. Il n'y a ni capital minimum, ni maximum, elle peut être à capital variable (recommandé), permet aux associés majoritaires d'être salariés, etc. Structure à utiliser tant pour les activités...
Site :
http://www.sas-sasu.com
Thèmes liés : cumul mandat social et contrat de travail societe anonyme / cumul mandat social et contrat de travail president sas / cumul mandat social contrat de travail sas / cumul mandat social et contrat de travail sasu / cumul mandat social et contrat de travail article
L’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) | Somme.fr
Les aides
L'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
Lorsqu'une personne de 60 ans et plus rencontre des difficultés à accomplir les actes essentiels de la vie quotidienne : se lever, se déplacer, se laver, s'habiller, cuisiner ses repas ..., elle peut bénéficier de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie ( APA ).
Qu'est-ce que l'APA ?
L' APA est une allocation destinée aux personnes...
Date: 2018-04-24 02:36:45
Site :
http://www.somme.fr
Thèmes liés : plan social pour l'emploi / plan social pour l emploi / les metiers du travail social hors aide a domicile / conseiller d'action sociale fiche metier / recherche d emploi social
ADMINISTRATION DE LA SOCIETE ANONYME - lexinter.net
Nomination et durée du mandat du directeur général
Article 485
Le conseil d'administration nomme, parmi ses membres ou en dehors d'eux, un directeur général qui doit être une personne physique.
Sur la proposition du directeur général, le conseil d'administration peut donner mandat à une ou plusieurs personnes physiques d'assister le directeur général en qualité de directeur général...
Date: 2012-03-20 18:14:32
Site :
http://lexinter.net
Thèmes liés : cumul mandat social et contrat travail directeur general delegue / cumul mandat social et contrat de travail societe anonyme / cumul mandat social et contrat de travail article / mission assistant de service social conseil general / conseil general assistante sociale
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
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La dualité de fonctions : mandataire de société et salarié ?
Depuis le 1er juillet 1992, il existe une présomption irréfragable suivant laquelle le "mandataire de société" (cette expression recouvre en réalité les principales fonctions suivantes : administrateur ou gérant de société, membre d'un comité de direction ou représentant permanent dans une société) exerce ses...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : statut social du travailleur independant / distinction mandat social et contrat de travail / mandat social et contrat de travail / travailleur social independant / mandataire social et contrat de travail
Tout savoir sur l'interim - Daoust
Tout savoir sur l'intérim
L'intérim, c'est quoi ?
L'intérim, c'est la mise à disposition de travailleurs temporaires par Daoust auprès d'entreprises clientes : missions de toutes durées, dans tous types de secteurs.
En intérim, il y a donc 3 parties:
L'intérimaire (le travailleur : vous !).
L'entreprise d'intérim (votre employeur : Daoust).
L'entreprise cliente (chez qui vous...
Date: 2018-04-23 23:18:02
Site :
http://www.daoust.be
Thèmes liés : offre d emploi droit social / offres d'emploi travailleur social / offre d emploi pour travailleur social / offres d'emploi travail social / offres d emploi travail social
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : lettre de motivation demande d'aide sociale / lettre de motivation d'aide sociale / lettre de motivation d'assistant social / offre d emploi droit social / ministere du travail de l'emploi et de la solidarite sociale adresse
LES CONSEQUENCES SOCIALES D'UNE FUSION ABSORPTION - Le ...
LES CONSEQUENCES SOCIALES D'UNE FUSION ABSORPTION
LES CONSEQUENCES SOCIALES D'UNE FUSION ABSORPTION
Si l'article L.1224-1 du Code de travail prévoit, en cas de transfert d'entreprise, que tous les contrats de travail en cours subsistent entre le nouvel employeur et le personnel de l'entreprise, les solutions juridiques sont beaucoup plus complexes s'agissant des relations collectives.
1) Sort...
Site :
http://www.tfoconseil.com
Thèmes liés : convention collective travail social / distinction mandat social et contrat de travail / difference mandat social et contrat de travail / droit social contrat de travail / mandat social et contrat de travail
Détachement de Main d'œuvre - ULAM
Formalités - Fin de Travaux
Le détachement est le fait de maintenir dans le régime de protection sociale du pays habituel d'emploi un travailleur salarié qui va, durant un temps déterminé, exercer son activité professionnelle sur le territoire d'un autre pays.
La ratification des accords bilatéraux permet d'appliquer la réglementation communautaire à la Suisse. Le règlement...
Date: 2018-04-24 02:07:47
Site :
http://www.ulam.info
Thèmes liés : salaire travail social suisse / travailleur independant regime social / convention collective travail social suisse / securite social travailleur independant / travail d equipe social
Droit des sociétés en France — Wikipédia
La constitution d'une société résulte de la conclusion d'un contrat de société , prévu à l'article 1832 du Code civil , par une ou plusieurs personnes appelées associés . La validité d'un contrat de société est soumise en premier lieu aux conditions générales de validité des contrats , et en second lieu aux conditions spécifiques de validité du contrat de société. Par ailleurs,...
Date: 2018-04-22 08:15:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cumul mandat social et contrat travail directeur general delegue / cumul mandat social et contrat de travail societe anonyme / cumul mandat social et contrat de travail president sas / cumul mandat social et contrat de travail article / cumul mandat social contrat de travail sas
Santé et sécurité au travail — Wikipédia
Santé et sécurité au travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...
Date: 2018-04-20 22:33:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Président de SAS - Le-droit-des-affaires.com
Président de SAS
05 Juin 2012
Une société par actions simplifiée doit obligatoirement comporter un président. C'est le seul organe social imposé par la loi et sa désignation est obligatoire. Le président de la SAS est le seul représentant légal de la société vis-à-vis des tiers, même s'il peut être assisté dans ses fonctions par un ou plusieurs directeurs généraux ou directeurs...
Site :
http://www.le-droit-des-affaires.com
Thèmes liés : cumul mandat social et contrat de travail president sas / cumul mandat social et contrat travail directeur general delegue / cumul mandat social contrat de travail sas / cumul mandat social et contrat de travail article / cumul mandat social contrat de travail
Guide de la SAS et de la SASU - Le coin des entrepreneurs
Index » La création d'entreprise » Formes juridiques » La SAS et la SASU » La SAS et la SASU : création et fonctionnement
La SAS et la SASU : création et fonctionnement
Publié le 31 octobre 2013 dans la thématique La SAS et la SASU - Dernière mise à jour le 5 février 2018
La SAS, société par actions simplifiée, est un statut juridique qui est de plus en plus adopté par les...
Site :
https://www.lecoindesentrepreneurs.fr
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Emploi et conditions de travail | Alim'agri
Emploi et conditions de travail
Emploi et conditions de travail
réglementation
©Xavier Remongin/Min.agri.fr.
Créer les conditions pour que l'emploi se développe et soit plus attractif dans les secteurs de l'agriculture, de l'agroalimentaire et du monde rural est une priorité du ministère en charge de l'agriculture. Le comité pour l'emploi agricole et alimentaire, mis en place en juillet...
Date: 2018-04-24 02:12:21
Site :
http://agriculture.gouv.fr
BAIL D'HABITATION - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2018-04-20 17:40:18
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : offre d emploi logement social / relation d aide dans le travail social / service social entreprise offre d'emploi / offre d emploi droit social / offre d'emploi assistant de service social fonction publique
Le mandat d’administrateur en 21 questions – Secrétariat d ...
> Le mandat d'administrateur en 21 questions
Le mandat d'administrateur en 21 questions
"Accepter un poste d'administrateur, c'est prendre l'engagement d'oeuvrer au service de l'entreprise, sans compter son temps. La motivation ou l'intime conviction ne suffiront pas, en l'occurrence, pour se déterminer. Il faut procéder à un travail d'analyse approfondi, sur soi-même et sur l'entreprise. Ce...
Site :
http://www.egalite-femmes-hommes.gouv.fr
Thèmes liés : offre d'emploi assistant de service social fonction publique / cumul mandat social et contrat travail directeur general delegue / cumul mandat social et contrat de travail societe anonyme / service social entreprise offre d'emploi / offre d'emploi travail social france
DÉCRET-LOI du 29 juin 1961 organique de la sécurité sociale.
Art. 1er. -- 1° Il est institué un régime de sécurité sociale couvrant le service:
- des prestations en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle (branche des risques professionnels);
- des pensions d'invalidité, de retraite et de décès (branche des pensions);
- des allocations familiales (branche des allocations familiales);
- de toutes autres prestations de...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Les associés de SAS : Droits et obligations - Le coin des ...
Les pactes d'associés en SAS
Le nombre et la qualité des associés de SAS
Une SAS peut être valablement constituée par un seul associé, il s'agit alors d'une SAS Unipersonnelle (SASU). Aucun nombre maximum d'associés n'est prévu en SAS.
Les associés de SAS peuvent être des personnes physiques ayant la capacité requise pour être membres d'une SAS ou des personnes morales.
Pour...
Site :
https://www.lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : mandat social et contrat de travail sas / droit social contrat de travail / droit social et du travail cours / difference mandat social et contrat de travail / mandat social et contrat de travail sarl
3 statuts pour travailler dans l’immobilier, 3 niveaux d ...
Les professionnels de l'immobilier partagent une passion commune pour leur métier mais n'ont pas tous le même statut. Une différence qui se ressent notamment au niveau de leurs obligations légales ou des services qu'ils sont autorisés à rendre !
L'agent immobilier indépendant
Le principal avantage du statut d'agent immobilier est celui de pouvoir travailler pour son propre compte, et de...
Site :
http://seretrouver.immo
Thèmes liés : difference mandat social et contrat de travail / mandataire social et contrat de travail / distinction mandat social et contrat de travail / mandat social et contrat de travail / relation d aide dans le travail social
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Devenir agent commercial indépendant - Legalstart.fr
Qu'est-ce qu'un agent commercial indépendant ? Quel est son statut juridique ? Comment devenir agent commercial indépendant ? Tout savoir avant de se lancer en indépendant !
Mini-sommaire :
Les démarches pour l'agent commercial qui crée une société ?
Qu'est-ce qu'un agent commercial indépendant ?
L'agent commercial indépendant est un mandataire qui négocie et conclut des contrats...
Site :
https://www.legalstart.fr
Thèmes liés : statut social du travailleur independant / devenir travailleur social independant / travailleur independant regime social / salaire travailleur social independant / travailleur social independant
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
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LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-227 du 30 mars 2018 portant...
Social Expert : service d'information juridique dédié aux ...
Dictionnaires
1100 mots-clés pour maîtriser le droit du travail et de la protection sociale.
Plus de 8 000 arrêts analysés et classés par thèmes couvrant l'ensemble du droit du travail.
VOIR NOS DICTIONNAIRES
Modèles
Plus de 400 modèles classés par thèmes pour rédiger en toute sécurité la correspondance destinée aux salariés, aux représentants du personnel ou aux organismes...
Site :
http://www.social-expert.com
Thèmes liés : droit social contrat de travail / droit social inspection du travail / droit social duree du travail / droit social ou droit du travail / droit social du travail
Le regime social dirigeant d'entreprise et de societe TNS ...
Le regime social dirigeant d'entreprise et de societe TNS et assimilés salariés - Avocat Lyon Droit Commercial Travail Licenciement Divorce Contrat CGV
Le régime social du dirigeant d'entreprise
Que "choisir" lorsque l'on crée une entreprise... le régime TNS ou le régime 'assimilé salarié' ?
LE REGIME SOCIAL DU DIRIGEANT D'ENTREPRISE
Afin de mieux comprendre ce qu'impliquent les charges...
Date: 2014-08-08 10:34:39
Site :
http://www.avocat-rainio.com
Thèmes liés : travailleur independant regime social / securite social travailleur independant / recherche d emploi social / charge social travailleur independant / service social du travail en entreprise
Les allocations de chômage - Vivre en Belgique
42 mois
Par jours de travail, on entend les jours pour lesquels un salaire au moins égal au revenu minimum garanti
" data-placement="top" data-content=" Le revenu minimum garanti (RMMMG) est le montant minimum d'un salaire à plein temps dans le secteur privé. Plus d'infos et montants: SPF - Emplois, Travail et Concertation social - Rémunération " title="">
a été versé et sur lequel des...
Date: 2018-04-23 23:53:22
Site :
http://www.vivreenbelgique.be
Thèmes liés : offres d'emploi travail social / offres d emploi travail social / offre d emploi droit social / travail social offres d'emplois / offres d emplois travail social
Dirigeant non rémunéré : quelle protection sociale
Index » La création d'entreprise » Dirigeants » Régime social » La protection sociale du dirigeant non rémunéré
La protection sociale du dirigeant non rémunéré
Publié le 23 octobre 2013 dans la thématique Régime social - Dernière mise à jour le 27 janvier 2018
Il n'est pas rare, dans le cadre d'une création ou de reprise d'entreprise, qu'un entrepreneur ne puisse pas se...
Site :
https://www.lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : droit social contrat de travail / droit social ou droit du travail / droit social du travail / emploi droit social / travail social et entreprise
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
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Sa réponse :
Bonjour, ...