Articles sélectionnés pour le thème : competences travail social
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Inscription des diplômes de travail social au niveau II du ...
Les travailleurs sociaux représentent environ quatre millions de diplômés, de niveau V (CAP-BEP) à niveau I (bac+5). Nombre de travailleurs sociaux (assistants sociaux, éducateurs spécialisés, conseillers en économie sociale et familiale, éducateurs de jeune enfance, éducateurs techniques spécialisés...), ayant obtenu leur diplôme après trois années d'études post-bac, sont...
Date: 2016-10-21 11:31:32
Site :
senat.fr
Droit du travail en France — Wikipédia
Le droit du travail est une branche du droit social qui régit les relations entre les employeurs et les salariés sous la forme du contrat de travail . En France , ces relations sont caractérisées par l'existence d'un lien de subordination juridique des salariés à leurs employeurs. Dès lors, le droit du travail a pour objet d'encadrer cette subordination et de limiter le déséquilibre...
Date: 2018-04-22 12:42:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
EXPOSE EN TRAVAIL SOCIAL AU MALI - GEOGRAPHIE ET TRAVAIL ...
Sociale
et de l'Economie Solidaire suivis d'une Inspection des affaires sociales.
Outre cette volonté politique affichée par les plus hautes autorités du pays, l'émergence d'une société civile crédible et dynamique a facilité à l'état la mise en oeuvre de ses politiques sociales.
3°)
DU DEVELOPPEMENT SOCIALE :
a- Des...
Date: 2018-03-07 01:12:42
Site :
http://makdjamba.blogspot.com
Travail social « CNFS - Université de Moncton
INFORMATION GÉNÉRALE :
Il s'agit d'un poste temporaire pour l'année universitaire 2012-2013, à pourvoir au rang d'adjoint à compter du 1er juillet 2012. Ce poste est rattaché à l'École de travail social de la Faculté des arts et des sciences sociales. À l'heure actuelle, l'École de travail social offre un programme de baccalauréat et un programme de...
Site :
http://www8.umoncton.ca
Thèmes liés : methodologie de l'intervention en travail social / methodologie de l intervention en travail social / ecole du travail social / ecole superieur du travail social / travail social universite de moncton
Pourquoi vous aimez le travail social en 10 raisons ...
Pourquoi vous aimez le travail social en 10 raisons essentielles...
6 octobre 2014
Vous en doutez ? prenez connaissance de ce qui vous anime et partagez le avec vos collègues !
1. Vous ne vous ennuyez pas
Aucun jour n'est jamais le même. La diversité des situations, des personnes et des familles, la recherche de réponses avec elles face aux problèmes complexes qu'elles rencontrent, les...
Site :
https://dubasque.org
Thèmes liés : travail d equipe social / pourquoi choisir le travail social / relation d aide dans le travail social / pourquoi le travail social esprit / pourquoi le travail social
Reconnaissance au niveau bac + 3 des diplômes des ...
La reconnaissance au niveau bac + 3 permettrait également aux étudiants poursuivre leurs études et ainsi d'améliorer leurs perspectives de carrière.
C'est pourquoi elle lui demande de bien vouloir lui indiquer les mesures qu'elle compte prendre afin d'assurer une meilleure reconnaissance des formations de la filière médico-sociale.
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion...
Date: 2016-10-21 11:25:58
Site :
senat.fr
Thèmes liés : diplome du travail social niveau 3 / diplome d'etat de travail social / diplome europeen travail social / diplome superieur de travail social / diplome de travail social
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Droit social - Université de Bordeaux
Composante : Faculté de Droit et Science Politique
Site de formation : Campus Pessac
Responsable(s) de la formation : Gilles Auzero, Francois Petit
Objectifs et compétences
Le master Droit social a pour but de former des...
Site :
https://www.u-bordeaux.fr
Offres d'emploi Travail Social - Luxembourg ...
Hays - Luxembourg
en droit social. En tant que Juriste, vous aurez pour mission générale la rédaction de contrat de travail, Vous assurerez au quotidien le rôle... capacité rédactionnelles, autonome et organisé. Vous êtes à la recherche d'un environnement de travail dynamique, vous permettant de vous épanouir...
Laboratoire national de sante - Dudelange, Esch-sur-Alzette
et support au...
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Offres d'Emploi Travail Social - Canada
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Santé Montréal - Montréal, QC
Nous recherchons la personne qui assurera le rôle de bras droit de la chef d'administration de programme santé mentale jeunesse. Cette personne agira à titre de coach et...
Offres d'Emploi Travail Social - Québec | Option-carriere.ca
Offres d'Emploi Travail Social - Québec
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Santé Montréal - Montréal, QC
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Coordination officieuse de la loi du ... - emploi.belgique.be
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Coordination officieuse de la loi du 4 décembre 2007 relative aux élections sociales 2016
Loi du 4 décembre 2007 relative aux élections sociales
(version coordonnée officieuse - sur base des documents publiés par la Chambre)
TITRE Ier. - Dispositions générales
Article 1er. La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la...
Service Social du Travail Nord de France at 9/11 rue Léon ...
P: 03 20 15 80 10
Website
http://www.sstrn.com
Description
Le SSTRN, Service Social du Travail Région Nord de France, est une association créée en 1935 par quatre industriels qui souhaitaient apporter un suivi social à leurs salariés. Soucieux de rendre ce service autonome, ils le rattachent à une oeuvre sociale « l'aide aux familles nombreuses ». De cette idée désintéressée est né : « le service social familial de la région du Nord ». Afin de respecter les engagements de ses pères fondateurs, l'association Service Social du Travail Région Nord, SSTRN, s'est depuis développée en tant que...
Date: 2017-12-25 09:13:16
Site :
https://addr.ws
Thèmes liés : service social du travail region nord de france / service social du travail region nord / service social du travail nord de france / formation assistant de service social nord pas de calais / service social du travail en entreprise
Institut de Travail Social de la Région Auvergne propose ...
Institut de Travail Social de la Région Auvergne propose une offre L diversifiée de 12 diplômes d État et de 8 formations qualifiantes, en voie
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INTERVENTION SOCIALE · SERVICE SOCIAL ET ETABLISSEMENT ...
INTERVENTION SOCIALE
voir le « dictionnaire critique de l'action sociale »
Définition de J-N Chopart dans l'ouvrage : « les mutations du travail social » issu de la recherche MIRE : « toutes les activités rémunérées par des financements socialisés, s'exerçant dans un cadre organisé, qu'il soit public ou privé, et visant des publics ou des personnes en difficulté...
Site :
http://asesms.unblog.fr
Offres d'emploi Juriste Droit Social - Ile-de-France ...
Offres d'emploi Juriste Droit Social - Ile-de-France
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Devoteam - Hauts-de-Seine
dans le domaine des relations individuelles de travail que des relations collectives. Vos missions en tant que Juriste Droit Social... de compétences Diplômé(e) d'un...
Paroles Données - Communication et travail social | La ...
Communiquer : un outil de formation, un outil d'intervention
Le vendredi 24 juin 2011, le Girfas, l'IRTS de Bretagne et la Cie des Ondes vous invitent au pôle de formations sanitaires et sociales de Lorient pour une journée d'échange autour du travail social et de la communication.
Communiquer, c'est établir une relation avec autrui, transmettre quelque chose à quelqu'un. C'est aussi...
Site :
http://lacompagniedesondes.fr
Thèmes liés : travail social communication / diplome d'etat de travail social / travail d equipe social / pratique professionnelle et travail social / reforme diplome travail social
Décret n° 2017-537 du 13 avril 2017 relatif à l'agrément ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
AFFAIRES SOCIALES , CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES , CASF , PROFESSION SOCIALE , PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE , PERSONNE PUBLIQUE ET PRIVEE , FORMATION , TRAVAIL...
« Merci de ne plus nous appeler usagers - travail-social.com
Ce rapport du Conseil supérieur du travail social vise à « mettre en valeur les pratiques professionnelles qui prennent appui sur les compétences des usagers en leur accordant une réelle position d'acteur de leur projet ou d'un projet collectif ». Il s'agit de dépasser le discours prescriptif pour se pencher sur la réalité de la prise en considération des personnes concernées, en...
Site :
travail-social.com
« Merci de ne plus nous appeler usagers - travail-social.com
Ce rapport du Conseil supérieur du travail social vise à « mettre en valeur les pratiques professionnelles qui prennent appui sur les compétences des usagers en leur accordant une réelle position d'acteur de leur projet ou d'un projet collectif ». Il s'agit de dépasser le discours prescriptif pour se pencher sur la réalité de la prise en considération des personnes concernées, en...
Date: 2018-04-24 02:16:02
Site :
travail-social.com
École de travail social - Université de Sherbrooke ...
Propédeutique (année préparatoire) en service social
En quoi consiste la propédeutique (année préparatoire) en service social ?
En plus des diplômées et diplômés du baccalauréat en service social, le programme de maitrise en service social accueille également une clientèle étudiante qui est en démarche de réorientation professionnelle et de perfectionnement vers des études de 2e cycle. Il s'adresse donc, aussi, à des personnes qui possèdent un baccalauréat dans une discipline connexe...
Site :
usherbrooke.ca
Thèmes liés : service social du travail / propedeutique travail social sherbrooke / service social etudiant / maitrise travail social sherbrooke / diplome d'etat de travail social
Cumul mandat social et contrat de travail - Cabinet d ...
Actualités Droit social
Cumul mandat social et contrat de travail
Révocables ad nutum, la situation des dirigeants est, sur le plan social, moins intéressante que celle des salariés qui bénéficient des dispositions protectrices du code du travail.
Pour bénéficier des mêmes garanties, de nombreux dirigeants choisissent de cumuler leur mandat social avec un contrat de...
Date: 2018-04-24 00:34:28
Site :
http://www.chamaillard-avocats.com
Thèmes liés : cumul mandat social et contrat de travail article / cumul mandat social et contrat de travail snc / distinction mandat social et contrat de travail / difference mandat social et contrat de travail / cumul mandat social et contrat de travail societe anonyme
Savoir-être et compétences (1/2) - cadredesante.com
Savoir-être et compétences (1/2)
mercredi 16 janvier 2008 , par Charlaine Durand
Savoir être... identifié comme un non sens philosophique
Notre activité professionnelle est une nouvelle fois analysée à la loupe afin de la décliner en compétences. Partir des activités va sans doute permettre d'une part, une réactualisation du recensement des compétences réelles qui sont mises en...
Site :
https://cadredesante.com
Thèmes liés : relation d aide dans le travail social / competences professionnelles travail social / 24 competences travail social / competences travail social / formation de l aide soignante
Le travailleur social en milieu scolaire | Association ...
Home
Le travailleur social en milieu scolaire
Ce document de référence a été rédigé pour fournir de l'information sur le travailleur social en milieu scolaire et sur la contribution unique qu'il ou elle apporte à la profession et à la pratique du travail social.
Historique
C'est à la fin des années 1800, à Toronto, que les travailleurs sociaux ont commencé à travailler dans les...
Site :
https://www.casw-acts.ca
Médiation du droit du travail ou médiation dite « sociale
Médiation du droit du travail ou médiation dite « sociale »
Exemples de cas
une contestation de la qualification de faute grave après licenciement
les modalité d'une fin de carrière et la transition du savoir vers le successeur
une situation perçue comme un harcèlement
l'application du règlement de travail quant à ses dispositions sur les signes confessionnels
un litige à propos des...
Site :
http://www.pmr-europe.com
Thèmes liés : mediation sociale travail social / mediation travail social / droit social et du travail cours / droit social ou droit du travail / droit social du travail
« L’accompagnement social doit devenir global et collectif
« L'accompagnement social doit devenir global et collectif »
Publié le 28/05/2013
Accompagnement social
Auteur du rapport « Le travail social confronté aux nouveaux visages de la pauvreté », Christian Chasseriaud intervient ce mardi à Nantes lors d'une journée* de réflexion de la Fnars consacrée à l'accompagnement social. Il explique pourquoi l'accompagnement...
Site :
http://www.lecanardsocial.com
Thèmes liés : action collective travail social exemple / action collective travail social / travail social individuel et collectif / travail social collectif / travail social et developpement economique
Avocats spécialistes en droit du travail à Marseille ...
Droit du travail -- Droit de la sécurité sociale -- Réparation du préjudice corporel
Responsabilité civile médicale
Le cabinet de Maître Émilie SALVADO, avocat spécialisé en conseil et contentieux en droit du travail et droit de la sécurité sociale, vous accueille dans ses locaux.
À Propos
Maître Émilie SALVADO est, au quotidien, votre partenaire juridique en conseils, comme...
Site :
http://avocat-travail-marseille.fr
Thèmes liés : certificat droit social et du travail / droit social ou droit du travail / droit social du travail / diplome d'etat de travail social / diplome d etat d assistant social
École de travail social - Université de Sherbrooke
Voir à son développement professionnel
Étudier en service social
Des études en travail social à Sherbrooke, c'est s'outiller pour analyser et intervenir auprès de personnes, de familles, de groupes et de collectivités, avec un objectif de changement et d'amélioration des conditions de vie.
Les connaissances et les réalisations du corps professoral, qui enseigne à l'intérieur de petits...
Site :
usherbrooke.ca
Thèmes liés : travail social universite de sherbrooke / maitrise travail social sherbrooke / service social du travail / travail social sherbrooke emploi / formation technique travail social quebec
Assistant social : salaire, études, rôle, compétences ...
Compétences présentes dans les CV*
*Compétences extraites automatiquement à partir des CV contenus dans la CVThèque Regionsjob
Compétences les + citées par les recruteurs
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Fiche métier Assistant social
Retrouvez sur la fiche métier assistant social toutes les informations utiles sur ce travail : Salaire, études, formation, rôle, description du...
Site :
https://www.regionsjob.com
Quel avenir pour la polyvalence de secteur - Lien Social
Plus de quatre assistants sociaux sur dix sont employés par les conseils généraux, la majorité exerçant en polyvalence de secteur.
Le modèle d'intervention de la polyvalence de secteur, conçu dans l'entre-deux-guerres, perdure mais est confronté aux mutations de notre société et à de nouveaux enjeux politiques, économiques et sociaux. Que va-t-il advenir ? Une réflexion et une...
Date: 2018-04-24 00:00:12
Site :
https://www.lien-social.com
L'IRTS de Champagne-Ardenne
L'IRTS de Champagne-Ardenne est un établissement d'enseignement supérieur dont les missions sont définies par un arrêté ministériel du 22 août 1986. C'est sur cette base que l'institut régional travail social a reçu l'agrément du Ministère des Affaires Sociales par arrêté du 13 octobre 1993.
Quatre missions principales peuvent être identifiées :
préparer aux Diplômes...
Site :
http://irtsca.fr
DEIS : Diplôme d’État d’Ingénierie Sociale - Collège ...
Passerelle DSTS
Présentation
Comme son nom l'indique, le Diplôme d'Etat d'Ingénierie Sociale (DEIS) forme aux métiers de l'ingénierie sociale fondées sur trois activités référentielles [ voir le référentiel activité - pdf ] :
« l'expertise-conseil », c'est-à-dire savoir diagnostiquer et contextualiser pour mieux proposer et anticiper,
« la conception et le développement »,...
Site :
http://www.ccaura.fr
Refondation du travail social : Organisation des assises ...
Lutte contre la pauvreté et refondation du travail social : pour une mobilisation de TOUS les acteurs
Organisation des assises de l'intervention sociale en 2014
Publié le 28 janvier 2013 Par Yves Faucoup
Jean-Marc Ayrault a rendu public le 22 janvier le Plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté et de lutte pour l'inclusion sociale, faisant suite à la conférence éponyme des 10...
Droit Social - Vous avez tous les droits. Droit du travail ...
Juritravail vous propose une approche pratique du droit social. La matière du droit social évolue sans cesse et les juristes et avocats partenaires de juritravail spécialisés en droit social fournissent une information claire et pratique pour que chacun puisse trouver des réponses concrêtes.
Retrouvez l'intégralité du droit social sous forme de questions réponses, de dossiers, de jurisprudences
Si vous souhaitez contacter un avocat en droit social, n'hésitez pas à vous rendre sur la page suivante avocat droit social , vous trouverez les avocats endroit social qui...
Date: 2018-04-24 01:40:45
Site :
https://www.juritravail.com
Thèmes liés : droit social contrat de travail / droit social duree du travail / droit social ou droit du travail / droit social du travail / convention collective travail social
L'accompagnement : une fonction du travail social - OASIS ...
Cette tendance est présente dans l'élaboration, par le Conseil Supérieur du Travail Social, d'un rapport qui va nommer l'action des travailleurs sociaux en termes « d'intervention sociale d'aide à la personne » (1996) . Dans ce rapport au Ministre, seul le terme « aide » apparaît avec force. « L'accompagnement social n'est pas réductible et ne rend pas suffisamment compte des...
Site :
travail-social.com
Communication professionnelle en travail social, DEES, DC3 ...
Des invitations
culturelles
A l'échéance de la période d'essai (puis à chaque date anniversaire), sans opposition de votre part, votre carte Fnac+ sera renouvelée automatiquement pour 1 an moyennant le prix de l'abonnement annuel. En souscrivant en ligne à l'abonnement FNAC+ (avec ou sans période d'essai)... Voir les CGV
Service d'abonnement en reconduction tacite. A l'échéance de la...
Site :
https://livre.fnac.com
Thèmes liés : competences professionnelles travail social / travail social et necessaire communication ecrite / travail social communication / travail d equipe social / travail en equipe dans le social
Accueil
Le SSTRN, Service Social du Travail Région Nord de France, est une association créée en 1935 par quatre industriels qui souhaitaient apporter un suivi social à leurs salariés.
Soucieux de rendre ce service autonome, ils le rattachent à une oeuvre sociale « l'aide aux familles nombreuses ». De cette idée désintéressée est né : « le service social familial de la région du Nord ».
Afin de respecter les engagements de ses pères fondateurs, l'association Service Social du Travail Région Nord, SSTRN, s'est depuis développée en tant que prestataire de service à l'attention des entreprises ou tout type de structure, publique ou...
Site :
http://www.sstrn.com
Thèmes liés : service social du travail region nord de france / service social du travail region nord / service social du travail nord de france / formation assistant de service social nord pas de calais / service social du travail en entreprise
Master Psychologie sociale et du travail : ressources ...
Chargé de missions en Ressources Humaines
Gestionnaire de carrières
Adjoint au Directeur de Ressources Humaines
Concepteur de formation multimédia dans des sociétés de conseil en formation online et/ou offline
L'accès en master est possible :
pour les titulaires d'une licence mention Psychologie (accès en master 1)
pour les titulaires d'un master 1 dans un champ compatible, tel que...
Date: 2018-04-24 01:26:04
Site :
http://www.univ-paris8.fr
Thèmes liés : psychologie travail social / master sociologie travail social / master travail social et politiques sociales / master travail social a distance / master travail social
LOI N° 16/010 DU 15 JUILLET 2016 MODIFIANT ET COMPLÉTANT ...
L'indemnité de vie chère ;
Les primes ;
La participation aux bénéfices ;
Les sommes versées à titre de gratification ou de mois complémentaires ;
Les sommes versées pour prestations supplémentaires ;
La valeur des avantages en nature ;
L'allocation de congé ou l'indemnité compensatoire de congé ;
Les sommes payées par l'employeur pendant l'incapacité de travail et pendant ...
Date: 2016-09-04 16:59:54
Site :
http://www.leganet.cd
Formateur - Terrain » - OASIS - travail-social.com
Le terrain de stage doit être un lieu formateur mettant en exergue les domaines de compétences sur lesquels il s'engage en fonction des blocs de compétences ciblés.
Les professionnels de terrain, jusque là souvent isolés dans cette démarche pédagogique, sont inscrits dans cette dynamique institutionnelle. Le référent, au nom de l'institution, a pour mission de conduire cette démarche,...
Date: 2018-04-24 01:22:15
Site :
travail-social.com
AP-HP: Institut de Formation en Travail Social (CFC-TSE)
Institut de Formation en Travail Social (CFC-TSE)
Paris - 75012
Formation continue
Histoire de l'Institut de Formation en Travail Social (IFTS)
L'école a été fondée le 1er avril 1945, située à l'époque rue des Minimes dans le IIIème arrondissement de Paris. Elle était réservée à l'époque exclusivement aux infirmières diplômées ayant exercées au moins 8 années à l'Assistance...
Site :
http://formation.aphp.fr
Dossiers Partenariat E T Réseau Educateur Spécialisé ...
Ecole d'Educateur Spécialisé en Travail Social Annabelle de Maubeuge ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Dossier Partenariat et Réseau ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- « Un Diner Presque parfait au foyer de vie des Acacias en partenariat avec la Maison de...
Site :
http://www.etudier.com
Criminologie | Centre de développement de carrière ...
Gardien de maison de correction
Gardien de pénitencier
Superviseur dagents correctionnels
Surveillant en chef de services correctionnels
Des études postsecondaires dans les services correctionnels, les études de technique policière ou la criminologie peuvent être exigées; les agents de services correctionnels doivent réussir le cours de formation du Service correctionnel du Canada pour...
Date: 2018-04-23 20:11:12
Site :
http://www.uottawa.ca
La Haute école de travail social et de la santé (EESP) - VD.CH
EESP
La Haute école de travail social et de la santé (EESP)
Au bénéfice d'une tradition de formation dans le domaine social et de la santé, l'EESP développe ses activités de formation, de recherche, de prestations de service et de développement de réseaux de compétences dans le cadre d'une convention signée par son Conseil de Fondation et sa Direction avec l'Etat de Vaud et d'un...
Site :
http://www.vd.ch
Avocat droit du travail Paris – Cabinet Lajoinie Paris 16
152 bis rue de Longchamp,75116 PARIS
Avocat en droit social à Paris 16, Courbevoie, Neuilly-sur-Seine, Nanterre
Le Cabinet ML Avocat à Paris 16 , ayant pour activité exclusive le droit social (droit du travail, droit de la protection sociale et droit pénal du travail) a été créé par Maître Mathieu Lajoinie.
Avocat en droit social à Paris 16, Maître Mathieu Lajoinie intervient sur tout...
Site :
https://www.avocat-lajoinie.fr
Thèmes liés : droit social contrat de travail / droit social et du travail cours / droit social du travail en france / droit social ou droit du travail / droit social du travail
L'Association pour le Développement Social et Culturel ...
L'Association pour le Développement Social et Culturel International
L'ADSCI, Association pour le Développement Social et Culturel International
Les dates clés
1976
Précurseur des « plates formes territoriales »
L'Institut, dont la gestion est confiée à une association est créé par la volonté du Secrétariat d'Etat à l'Action Sociale, pour accompagner la mise en oeuvre de l'action...
Site :
http://irtsnormandie.ids.fr
Thèmes liés : service social des personnels de l'education nationale / service social de l'education nationale / association regionale des instituts de formation en travail social / haute ecole de travail social / ecole regionale de formation au service social
Université de Sherbrooke - Professeur en travail social ...
La personne titulaire de cette chaire sera rattachée à l'École de travail social.
L'Université de Sherbrooke valorise la diversité, l'égalité, l'équité et l'inclusion en emploi au sein de sa communauté. Elle s'est engagée à soutenir ces valeurs de façon prioritaire comme facteurs stratégiques d'excellence. Cet engagement est formulé dans son Plan d'action d'équité pour les...
Site :
https://beta.otstcfq.org
Thèmes liés : offre d'emploi travail social france / offres d'emploi travail social / offres d emploi travail social / travail social universite de sherbrooke / recherche offres d emploi developpement social
Master Droit de la protection sociale - Université Jean ...
Master Droit de la protection sociale
Mention :
Contacts
Présentation
Les deux années du Master Mention Droit Social sont conçues pour permettre un apprentissage progressif des connaissances nécessaires aux métiers de juristes en droit social et de responsables de ressources humaines. La première année assure la formation juridique générale qui doit être acquise en deuxième année de...
Site :
http://www.univ-lyon3.fr
Thèmes liés : droit social et du travail cours / droit social duree du travail / droit social ou droit du travail / droit social contrat de travail / droit social du travail
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Sommes perçues en fin d'activité - Indemnités de cessation de fonctions des dirigeants ou mandataires sociaux
1
Le 2 de l' article 80 duodecies du CGI pose le principe de l'assujettissement à l'impôt sur le revenu, selon les règles des traitements et salaires, de l'ensemble des indemnités versées aux mandataires sociaux,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cumul mandat social et contrat de travail article / cumul mandat social et contrat de travail societe anonyme / cumul mandat social et contrat travail directeur general delegue / cumul mandat social et contrat de travail president sas / cumul mandat social contrat de travail sas
Master Droit social parcours Ressources humaines ...
Master Droit social parcours Ressources humaines
Modifié le: 31 mars 2018 -
Domaine : Droit Économie Gestion
PRÉSENTATION
Objectifs
Le Master 1 Droit social s'articule autour d'enseignements fondamentaux (Droit du travail approfondi, Droit de la protection sociale, initiation aux ressources humaines, Langues) et d'enseignements spécialisés (Politiques sociales, Droit des personnes...
Date: 2018-04-24 02:56:55
Site :
http://www.univ-tln.fr
Thèmes liés : droit social contrat de travail / droit social duree du travail / droit social ou droit du travail / droit social du travail / diplome d'etat de travail social